Information

Afin de facilité l’installation de votre clôture dans les meilleurs conditions, Sougo vous propose le temps pour les jours à venir. 

Dispositions à prendre avant d’installer votre clôture Rigiclo :
Faîtes bien attention à ce que la clôture respecte les dispositions d’urbanisme fixées par le PLU (Plan Local d’Urbanisme). Rapprochez vous du service urbanisme de votre mairie afin d’être informé sur les démarches administratives à suivre. Attention, certaines installations peuvent exiger le dépôt d’une déclaration de travaux.
Si ce n’est pas déjà fait, effectuez un bornage précis du terrain avant l’installation de la clôture. Si vous dépassez sur le terrain de votre voisin ou bien sur la voie publique, il peut vous être demandé de refaire la clôture.

Dispositions à prendre à l’installation de votre clôture :
N’oubliez pas de vérifier les niveaux ainsi que l’alignement de vos poteaux tout au long de l’installation. Pour cela nous vous recommandons de tendre un cordeau sur des piquets sur toute la zone à grillager. Contrôlez que les poteaux soient à la même hauteur et qu’ils soient aussi de niveau.
Nous vous recommandons d’utiliser des cales pour bien bloquer la grille au poteau et éviter que les éléments ne bougent pendant le séchage du béton.

La gamme de panneaux rigides Rigiclo se fixent par tension sur les panneaux à sceller, les encoches sont faîtes pour une meilleur fixation et 50cm de scellement sont prévus pour couler du béton et fixer durablement votre clôture. Si votre terrain est dénivelé, notre gamme Rigiclo vous permet de descendre par pallier et s’adapter ainsi en fonction de vos besoins.

Afin de faciliter l’installation de votre clôture, le matériel souvent utilisé pour faire les trous pour les poteaux s’appelle une tarière, mais vous n’êtes pas obligé d’utiliser cette machine, les trous peuvent également être faits avec une bêche.

Le matériel  
Poteaux et panneaux Rigiclo
Mètre 
Niveau à bulle
Cordeau
Piquets 
Tarière (ou bêche)
Béton de scellement à prise rapide prêt à l’emploi
Pince coupante ou disqueuse
Calles de mise sous tension

Les étapes 
1 Tracer l’emplacement des poteaux et creuser les trous au sol avec la tarière ou la bêche
2 Positionner les 2 premiers poteaux dans leurs trous 
3 Assembler le premier panneau entre les poteaux en positionnant l’ensemble d’aplomb et de niveau 
4 Positionner les cales de mise sous tension afin de bien bloquer la grille dans les poteaux à encoche
5 Verser un peu d’eau dans les trous pour humidifier les parois
6 Verser le béton en poudre et rajouter un peu d’eau en pluie fine 
7 Vérifier les niveaux et ajuster la position si besoin (poser des cales en cas de vent)
8 Laisser sécher une vingtaine de minutes 
9 Monter le 2e panneau sur le 3e poteau et emboîter l’ensemble sur le 2e poteau 
10 Positionner les cales de mise sous tension comme précédemment
11 Sceller le 3e poteau comme précédemment.
12 Continuer la pose jusqu’au bout.

Si votre clôture se termine sur un mur, vous pouvez utiliser des accroches murales afin de bloquer votre grille sur celui-ci.

Si l’espace ne permet pas l’installation d’une grille entière, vous devrez couper le panneau, attention à bien reproduire les encoches comme sur l’extrémité de la grille afin de pouvoir bloquer celle-ci sur le dernier poteau. Si vous utilisez des accroches murales, il n’est pas utile de reproduire les encoches.

Vous êtes un professionnel ?

Vous êtes un particulier ?

Nos clients recherchent des professionnels qualifiés pour installer leur clôture. Vous souhaitez être référencé parmi nos installateurs, nous vous invitons à nous contacter via ce formulaire.

Vous êtes à la recherche de réactivité et d’un service sur mesure pour vos chantiers de clôture, nous avons les solutions adaptées à chacun de vos besoins :

  • Livraison express : Nous sommes en mesure de vous livrer en urgence le matériel dans vos locaux ou directement sur votre chantier. 
  • Reprise du surplus : Nous savons que votre métier est rempli d’imprévus, ainsi, nous nous engageons à reprendre le matériel en surplus – Voir CGV. 
  • Service client 6j/7 : Nous sommes joignables du lundi au samedi, de 8h à 19h afin de répondre à vos besoins. 
  • Livraison samedi et dimanche : Nous savons que votre métier connaît ses pics d’activité et demande donc une grande flexibilité, ainsi, nous nous engageons à vous livrer le samedi et dimanche toute l’année. 

Remise sur l’achat de grande quantité

Nous proposons des remises pour tout achat en grande quantité ( 50 mètres linéaires, 100 mètres linéaires, 300 mètres linéaires et +).

 

Vous souhaitez

  • Remplacer votre clôture usagée 
  • Protéger votre terrain des intrusions 
  • Délimiter un espace : potager, stockage, box, etc. 
  • Installer une clôture a la fois résistante et sécurisante 
  • Afin d’harmoniser votre clôture nous vous proposons des portails portillons s’y accordant. 

Nos panneaux rigides sont la solution !!

Les avantages de nos panneaux rigides

  • Aucun entretien, une fois installé vous n’avez pas d’entretien à prévoir, les panneaux résistent à toutes les conditions climatiques pendant de nombreuses années 
  • Esthétique : Votre clôture est unie et donne un bel aspect à votre jardin, il peut être personnalisé à l’aide d’occultant. 
  • Haute résistance, contrairement au grillage souple, nos panneaux ne se déforment pas avec le temps, 
  • Simplicité d’installation : Avec les poteaux à sceller, l’installation ne demande aucun accessoires, les panneaux sont installés les uns à la suite des autres et ne bougent plus une fois que le pied du poteau est coulé dans le béton, garantissant l’inviolabilité de votre clôture. 

Les produits que nous proposons répondent aux exigences des syndics de copropriété et résidences.

Nous garantissons un stock en Ile de France, afin d’être réactif en vous livrant entre 24 et 48h après votre commande, jusqu’à 100km autour de notre entrepôt situé à Meaux. Nous sommes en mesure de vous livrer au delà de cette zone, nous consulter pour plus de précisions.

Nous proposons une large gamme d’éléments de clôture : De 1,03m à 1,93m en plusieurs coloris et diamètre ce qui nous permet de pouvoir répondre à un plus grand nombre de besoins. Nous pouvons également s’adapter à vos demandes de panneaux, portail et portillons sur mesure

Répondre à vos besoins les plus spécifiques est au cœur de notre travail, ainsi, nous vous proposons une large gamme de coloris pour la personnalisation de votre clôture.

Les portillons ne sont vendus qu’en complément de produits de clôture et pour toute demande de portail nous l’adresser par mail (car on le fera faire au cas par cas)

RGPD

Information sur la protection de vos données personnelles

Le respect de la protection des données à caractère personnel constitue une valeur éthique de SOUGO conformément à sa politique de protection des données personnelles.

SOUGO prend toutes les précautions nécessaires pour s’assurer que vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et en conformité avec la règlementation.

Vous trouverez ci-dessous des informations détaillées sur le traitement de vos données personnelles dans le cadre de l’utilisation de ce site internet.

Qui sont les responsables de traitement de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont traitées par SOUGO.

Pour quoi vos données personnelles sont-elles utilisées ?

Nous collectons vos données personnelles lorsque vous remplissez un formulaire sur notre site internet, lorsque vous prenez contact avec nous par email, téléphone ou tout autre moyen. Nous pouvons aussi obtenir des informations complémentaires vous concernant par le biais d’autres sociétés.

Nous utilisons vos données personnelles afin de :

  • Gérer vos demandes (demande d’information, de rendez-vous, de devis, …) 
  • Gérer notre relation commerciale (commande, facture) 
  • Gérer votre compte utilisateur SOUGO 
  • Gérer votre réclamation 
  • Vous solliciter afin de répondre à des enquêtes de satisfaction et à des études sur nos produits et services existants 
  • Vous solliciter afin de répondre à des études dans le cadre du développement de nouveaux produits et services 
  • Vous envoyer, avec votre accord lorsque la règlementation l’exige, des messages publicitaires personnalisés, notamment des actualités sur nos produits, des offres spéciales, … 
  • Assurer le suivi de la qualité et l’amélioration constante de nos produits et services, notamment en recourant à des technologies d’analyse avancée de vos données 
  • Assurer un suivi de nos activités (reporting) 
  • Répondre à vos demandes éventuelles d’exercice de droits en relation avec vos données personnelles (cf. la section sur « vos droits ») 

Lorsque nous vous envoyons des messages, notre objectif est simplement de vous informer de nos actualités via des newsletters ou des mailings ou autres.

De manière générale, nous nous engageons à collecter uniquement les données personnelles qui sont nécessaires à chacune des finalités pour lesquels nous traitons vos données.

À ce titre, le caractère obligatoire des réponses est indiqué dans les formulaires de collecte. Elles sont nécessaires pour répondre à votre demande, ou pour respecter nos obligations légales ou règlementaires. Si vous ne souhaitez pas fournir les données obligatoires, nous ne pourrons pas traiter votre demande.

Combien de temps sont conservées vos données ?

Conformément à la réglementation, nous nous engageons à ne conserver vos données personnelles que pour la durée nécessaire à l’accomplissement des finalités.

Afin de calculer ces durées de conservation, nous nous appuyons notamment sur les critères suivants :

  • La durée de votre contrat, si vous avez conclu un contrat, 
  • Le temps nécessaire pour traiter votre demande ou votre réclamation, 
  • Votre intérêt pour nos messages, 
  • La nécessité de conserver un certain historique de vos interactions avec nous, pour la bonne gestion de notre relation commerciale, 
  • Nos obligations légales ou règlementaires. 

Nous sommes amenés à conserver, en archive, certaines de vos données personnelles en vue d’être en mesure de répondre à toute action en justice, et ce pendant la durée de prescription prévue par la législation applicable.

Qui a accès à vos données ?

Nous pouvons être amenés à partager vos données personnelles avec des partenaires et lorsque nous recourons à des prestataires, afin de traiter tout ou partie de vos données personnelles, dans la limite nécessaire à l’accomplissement des tâches qui leur sont confiées (par exemple, pour l’hébergement de notre site internet, pour la fourniture de services liés à l’exploitation ou la maintenance du site internet, fourniture de services concernant l’envoi d’offres commerciales).

Vos données sont hébergées sur des serveurs situés dans l’Espace Économique Européen (EEE).

Enfin, nous pouvons être amenés à communiquer vos données personnelles à des tiers afin de nous conformer à toute obligation légale ou décision administrative ou de justice.

Vos droits

Vous bénéficiez de plusieurs droits concernant le traitement de vos données personnelles :

  • Un droit d’accès à vos données personnelles, c’est-à-dire le droit d’en recevoir une copie, 
  • Un droit de rectification, si vos données s’avéraient erronées ou périmées, ce qui nous permettra de nous conformer à notre obligation d’avoir des données à jour vous concernant, 
  • Un droit à l’effacement (ou droit à l’oubli) de vos données personnelles, lequel peut être limité au regard de nos obligations contractuelles ou légales, 
  • Un droit à la portabilité de vos données, c’est-à-dire le droit de recevoir les données personnelles que nous vous avez fournies, dans un format informatique structuré, couramment utilisé, et de les transmettre à tout autre responsable de traitement, 
  • Un droit d’opposition, sous réserve de justifier de raisons tenant à votre situation particulière, et du droit de demander la limitation du traitement de vos données personnelles, dans certains cas prévus par la règlementation, 
  • Un droit d’opposition à toute prospection commerciale
  • Un droit de retirer votre consentement à tout moment, pour les finalités pour lesquelles nous avons collecté votre consentement. 

Vous avez également la possibilité de définir des directives soit générales, soit particulières, à l’égard de certains traitements, pour la conservation, l’effacement et la communication de vos Données personnelles en cas de décès. Vous pouvez modifier ou supprimer ces directives à tout moment. Vous pouvez nous faire part de ces directives particulières, en écrivant à l’adresse ci-dessus mentionnée.

Pour exercer n’importe lequel de vos droits, vous pouvez nous contacter, en justifiant de votre identité, par email à l’adresse contact@sougo.fr ou par courrier postal à l’adresse SOUGO 35/41 Rue Aristide Briand 77124 VILLENOY.

Vous disposez du droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition Bloctel, gérée par la société Opposetel, afin de ne pas faire l’objet de sollicitations commerciales par téléphone, en vous rendant sur le site internet https://conso.bloctel.fr. L’inscription sur cette liste n’interdit cependant pas à SOUGO de vous contacter à des fins de prospection pendant la durée de votre contrat avec SOUGO, sauf si vous avez spécifiquement exercé votre droit d’opposition afin de ne plus recevoir des offres commerciales de la part de SOUGO.

Enfin, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL au sujet du traitement de vos données personnelles. Nous vous encourageons à prendre contact avec nous avant toute réclamation, pour que nous essayons de résoudre votre problème ensemble.

Actualité

Vous êtes un professionnel ?

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Nos clients recherchent:

Nos clients recherchent des professionnels qualifiés pour installer leur clôture. Vous souhaitez être référencé parmi nos installateurs, nous vous invitons à nous contacter via ce formulaire.

Vous êtes à la recherche de réactivité et d’un service sur mesure pour vos chantiers de clôture, nous avons les solutions adaptées à chacun de vos besoins :

  • Livraison express : Nous sommes en mesure de vous livrer en urgence le matériel dans vos locaux ou directement sur votre chantier.
  • Reprise du surplus : Nous savons que votre métier est rempli d’imprévus, ainsi, nous nous engageons à reprendre le matériel en surplus – Voir CGV.
  • Service client 6j/7 : Nous sommes joignables du lundi au samedi, de 8h à 19h afin de répondre à vos besoins.
  • Livraison samedi et dimanche : Nous savons que votre métier connaît ses pics d’activité et demande donc une grande flexibilité, ainsi, nous nous engageons à vous livrer le samedi et dimanche toute l’année.

Vous souhaitez:

Remplacer votre clôture usagée
Protéger votre terrain des intrusions
Délimiter un espace : potager, stockage, box, etc.
Installer une clôture a la fois résistante et sécurisante
Afin d’harmoniser votre clôture nous vous proposons des portails portillons s’y accordant.
Nos panneaux rigides sont la solution !!
Les avantages de nos panneaux rigides

Aucun entretien, une fois installé vous n’avez pas d’entretien à prévoir, les panneaux résistent à toutes les conditions climatiques pendant de nombreuses années
Esthétique : Votre clôture est unie et donne un bel aspect à votre jardin, il peut être personnalisé à l’aide d’occultant.
Haute résistance, contrairement au grillage souple, nos panneaux ne se déforment pas avec le temps,
Simplicité d’installation : Avec les poteaux à sceller, l’installation ne demande aucun accessoires, les panneaux sont installés les uns à la suite des autres et ne bougent plus une fois que le pied du poteau est coulé dans le béton, garantissant l’inviolabilité de votre clôture.
Les produits que nous proposons répondent aux exigences des syndics de copropriété et résidences.
Nous garantissons un stock en Ile de France, afin d’être réactif en vous livrant entre 24 et 48h après votre commande, jusqu’à 100km autour de notre entrepôt situé à Meaux. Nous sommes en mesure de vous livrer au delà de cette zone, nous consulter pour plus de précisions.

Nous proposons une large gamme d’éléments de clôture : De 1,03m à 1,93m en plusieurs coloris et diamètre ce qui nous permet de pouvoir répondre à un plus grand nombre de besoins. Nous pouvons également s’adapter à vos demandes de panneaux, portail et portillons sur mesure

Répondre à vos besoins les plus spécifiques est au cœur de notre travail, ainsi, nous vous proposons une large gamme de coloris pour la personnalisation de votre clôture.

Les portillons ne sont vendus qu’en complément de produits de clôture et pour toute demande de portail nous l’adresser par mail (car on le fera faire au cas par cas)

Remise sur l’achat de grande quantité

Nous proposons des remises pour tout achat en grande quantité

( 50 mètres linéaires, 100 mètres linéaires, 300 mètres linéaires et +).

Conseils de pose Sougo-cloture-ile-de-france

Dispositions à prendre avant d’installer votre clôture Rigiclo :
Faîtes bien attention à ce que la clôture respecte les dispositions d’urbanisme fixées par le PLU (Plan Local d’Urbanisme). Rapprochez vous du service urbanisme de votre mairie afin d’être informé sur les démarches administratives à suivre. Attention, certaines installations peuvent exiger le dépôt d’une déclaration de travaux.
Si ce n’est pas déjà fait, effectuez un bornage précis du terrain avant l’installation de la clôture. Si vous dépassez sur le terrain de votre voisin ou bien sur la voie publique, il peut vous être demandé de refaire la clôture.

Dispositions à prendre à l’installation de votre clôture :
N’oubliez pas de vérifier les niveaux ainsi que l’alignement de vos poteaux tout au long de l’installation. Pour cela nous vous recommandons de tendre un cordeau sur des piquets sur toute la zone à grillager. Contrôlez que les poteaux soient à la même hauteur et qu’ils soient aussi de niveau.
Nous vous recommandons d’utiliser des cales pour bien bloquer la grille au poteau et éviter que les éléments ne bougent pendant le séchage du béton.

La gamme de panneaux rigides Rigiclo se fixent par tension sur les panneaux à sceller, les encoches sont faîtes pour une meilleur fixation et 50cm de scellement sont prévus pour couler du béton et fixer durablement votre clôture. Si votre terrain est dénivelé, notre gamme Rigiclo vous permet de descendre par pallier et s’adapter ainsi en fonction de vos besoins.

Afin de faciliter l’installation de votre clôture, le matériel souvent utilisé pour faire les trous pour les poteaux s’appelle une tarière, mais vous n’êtes pas obligé d’utiliser cette machine, les trous peuvent également être faits avec une bêche.

Le matériel  
Poteaux et panneaux Rigiclo
Mètre 
Niveau à bulle
Cordeau
Piquets 
Tarière (ou bêche)
Béton de scellement à prise rapide prêt à l’emploi
Pince coupante ou disqueuse
Calles de mise sous tension

Les étapes 
1 Tracer l’emplacement des poteaux et creuser les trous au sol avec la tarière ou la bêche
2 Positionner les 2 premiers poteaux dans leurs trous 
3 Assembler le premier panneau entre les poteaux en positionnant l’ensemble d’aplomb et de niveau 
4 Positionner les cales de mise sous tension afin de bien bloquer la grille dans les poteaux à encoche
5 Verser un peu d’eau dans les trous pour humidifier les parois
6 Verser le béton en poudre et rajouter un peu d’eau en pluie fine 
7 Vérifier les niveaux et ajuster la position si besoin (poser des cales en cas de vent)
8 Laisser sécher une vingtaine de minutes 
9 Monter le 2e panneau sur le 3e poteau et emboîter l’ensemble sur le 2e poteau 
10 Positionner les cales de mise sous tension comme précédemment
11 Sceller le 3e poteau comme précédemment.
12 Continuer la pose jusqu’au bout.

Si votre clôture se termine sur un mur, vous pouvez utiliser des accroches murales afin de bloquer votre grille sur celui-ci.

Si l’espace ne permet pas l’installation d’une grille entière, vous devrez couper le panneau, attention à bien reproduire les encoches comme sur l’extrémité de la grille afin de pouvoir bloquer celle-ci sur le dernier poteau. Si vous utilisez des accroches murales, il n’est pas utile de reproduire les encoches.

SOUGO est spécialisé dans la vente de clôture en panneaux rigides utilisés pour : clôturer, séparer et protéger des parcelles tout en apportant un coté esthétique.

Nos produits se déclinent en plusieurs gammes destinées à plusieurs usages : particulier et professionnel.

Quelles sont les règles pour l’implantation de clôtures ?

Conditions générales de vente

Conditions Générales de vente

SAS – SOUGO

Article 1 : Généralités

Les présentes conditions générales expriment l’intégralité des obligations des parties. En ce sens, l’acheteur est réputé les accepter sans réserve. Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits proposés par notre société.

Les présentes conditions ne concernent que les achats effectués par les acheteurs situés en France et livrés exclusivement sur le territoire français. Pour toute livraison hors de France, il convient de le signaler pour obtenir un devis spécifique.

Nous vous invitons ainsi à faire une lecture attentive des Conditions Générales de Vente à chaque nouvelle commande effectuée.

Article 2 : Commande

Par commande, il est entendu tout ordre portant sur les produits proposés par notre société.

Avant de passer commande, le client devra consulter la SAS SOUGO, en vue d’obtenir un devis qui vous sera envoyé par e-mail ou par courrier.

Le devis annoté « bon pour accord », daté et signé par le client sera retourné par e-mail ou courrier à la SAS SOUGO.

Il sera considéré comme un bon de commande et implique une acceptation totale de nos conditions générales de vente.

L’offre au sein du devis sollicité par le client est valable 1 mois. Pour le cas où, lors de l’exécution du chantier, le client solliciterait une fourniture additionnelle, la SAS SOUGO se réserve le droit d’établir un autre devis incluant ces nouvelles prestations.

Les renseignements éventuellement pris apposés sur les catalogues, notices et barèmes ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent être de nature à engager la SAS SOUGO, cette dernière se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions tarifaires et d’intervention.

Article 3 : Les produits

Les produits régis par les présentes conditions générales sont ceux qui figurent sur le site internet de la société. Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de la société ne pourrait être engagée. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

Article 4 : Livraison

La livraison interviendra à l’adresse que Vous avez indiquée au moment de la passation de votre commande et se limite en France métropolitaine (sauf exceptions convenues à la signature du devis)

Lieu de Livraison

La SAS SOUGO effectue les livraisons dans un rayon de 120 km de notre siège social.

Pour les livraisons se situant à plus de 120 km ; la livraison sera effectuée par le biais d’un transporteur que nous aurons désigné. La livraison s’entend du dépôt du Produit devant votre domicile ou au pied de votre immeuble. Aucune opération de manutention (notamment livraison à l’étage, …) et de pose ne sera effectuée par le transporteur. Vous serez donc en charge de la récupération, l’entreposage et la pose des Produits à votre domicile. Le transporteur vous contactera directement afin de convenir d’une date de livraison.

Délai de livraison

La livraison interviendra dans les délais que les parties auront convenu ensemble et seront indiqués sur la confirmation de commande que la SAS SOUGO vous aura adressé. Les délais sont donnés à titre indicatif.

Sauf conditions particulières, les coûts du transport seront supportés par l’acheteur.

Tout colis renvoyé à la société à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais de l’acheteur.

Les délais peuvent varier en cas de rupture de stocks ou périodes de vacances qui seront alors signalés au client.

Conformité de la commande : L’acheteur doit au moment de la livraison vérifier la quantité et la qualité des produits livrés. Cette vérification est considérée comme effectuée dès lors que l’acheteur conserve le bon de livraison sans réserve.

Si l’acheteur constate que les produits ont été endommagés lors du transport ou qu’il existe une anomalie concernant la livraison (produit abîmé…), il doit impérativement refuser le colis et noter une remarque caractérisée sur le bon de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).

Cette obligation de notifier une remarque caractérisée est rappelée sur une étiquette posée sur l’emballage du produit livré.

Article 5 : Conditions de paiement et prix

En fonction de la commande un acompte correspondant à 30% de la valeur totale de la commande peut être exigée, il peut être réglé par chèque à l’ordre de la SAS SOUGO ou par virement et devra être acquitté avant la livraison des produits.

Le paiement devra être soldé à la livraison ou à la pose.

Le paiement des produits doit s’effectuer par chèque bancaire dûment complété, signé et libellé à l’ordre de la SAS SOUGO et adressé à notre adresse indiqué sur notre facture, (encaissé à réception du chèque) ou par virement conformément au coordonnées bancaire de la SAS SOUGO que nous vous communiquerons, sous réserve de toutes les vérifications nécessaires. La SAS SOUGO reste propriétaire des produits livrés jusqu’à réception effective des sommes qui lui sont dues dans leur intégralité et se réserve le droit de procéder à leur récupération par tous moyens mis à sa disposition en cas de défaillance du règlement définitif.

Facturation

La société établira, dès acceptation de la commande, une facture en double exemplaire. La facture mentionnera les indications visées à l’article L. 441-3 du Code de commerce.

Défaut de paiement

Le défaut de paiement total ou partiel, entraînera pour l’acheteur :

  1. le paiement d’une clause pénale égale à 15 % des sommes dues et non payées y compris les frais judiciaires et extrajudiciaires éventuels. 
  2. des pénalités égales à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur à la date de la confirmation de commande appliquées à compter du premier jour de retard. 
  3. le droit de suspendre toute livraison jusqu’à complet paiement. 
  4. la possibilité de résilier tout marché ou commande en cours 10 jours après mise en demeure de payer effectuée, par lettre RAR, demeurée sans effet, sans préjudice de tous dommages-intérêts susceptibles d’être demandés par la société. 

En application de l’article D.441-5 du Code de commerce, en cas de retard de paiement, le débiteur sera de plein droit redevable, à l’égard de son créancier, outre des pénalités de retard, déjà prévues par la loi, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40euros.

Article 6 : Annulation – Non conformité

L’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception du bien. Le formulaire est disponible à l’adresse suivante : http://vosdroits.service-public.fr. Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais.

Pour garantir un meilleur traitement du retour, l´efficacité du diagnostic et la rapidité de l´intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en remplissant le formulaire contact afin d’obtenir notre accord de retour

En-dehors de l’hypothèse où la marchandise est refusée à la livraison (article 4), l’acheteur devra formuler auprès de la société au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée.

La réclamation pourra être faite, au choix de l’acheteur : par téléphone, par e-mail et par courrier.

A l’appui de sa réclamation, l’acheteur doit fournir toutes les justifications nécessaires.

Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société de toute responsabilité vis-à-vis de l’acheteur.

La société s’engage à remplacer, à ses frais, les articles non conformes et/ou à fournir les articles manquants. Aucune indemnité supplémentaire ne pourra être demandée par l’acheteur. A défaut de pouvoir remplacer les articles non conformes, un avoir sera établi.

En cas d’annulation de la commande par le client, l’acompte ne sera pas remboursé et sera acquis à la SAS SOUGO à titre de dommages et intérêts.

Article 7 : Garantie

Sauf autres modalités prévues expressément par les conditions particulières, les produits vendus sont couverts à compter de la date de livraison des dits produits par une garantie contractuelle contre tout défaut ou vice de matière ou de fabrication dans les mêmes conditions que celles du fabricant telles que précisées sur la documentation technique afférente au produit.

L’aspect du thermo-laquage s’apprécie en ambiance extérieure, sous un éclairage naturel, à une distance supérieure ou égale à 5 mètres. Toutefois, le revêtement peut avoir des lignes de coulures, bulles, cratères, boursoufflures et autres petits défauts éventuels sans porter préjudice à la bonne tenue. La garantie ne couvre pas le nettoyage à haute pression, les projections de détergents, de produits acides, de produits chimiques, d’urines, de désherbants, de poussières métalliques …

L’ensemble du matériel devra être nettoyé régulièrement par le client et au moins 1 fois par an pour que la garantie puisse intervenir. La garantie ne pourra être mise en jeu pour le cas où le propriétaire ou toute autre personne utilise le matériel ainsi posé dans des conditions anormales (notamment dégradations volontaires, ou involontaires, …). Par ailleurs, le client s’engage à s’assurer contre les intempéries de toute nature.

Les dispositions qui précèdent ne sont pas exclusives de l’application de la garantie légale des vices cachés des articles 1641 et suivants du Code civil.

Article 8 : Clause de réserve de propriété

Le transfert de propriété de marchandise est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix par l’acheteur. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu’à cette date. Toutefois, à compter de la livraison, l’acquéreur est seul responsable des risques en cas de perte, destruction de tous ordres… Le vendeur garde la propriété des marchandises livrées jusqu’au complet paiement du prix. Cette condition est opposable à tous tiers et à l’acheteur. La clause de réserve de propriété est valable dans le cas d’impayés y compris une cession d’activité, une cession de fond, dépôt de bilan, redressement judiciaire et location des biens.

Article 9 : Attribution de juridiction

En cas de contestation, le Tribunal d’Instance et de Grande Instance de MEAUX selon la valeur en litige sont seuls compétents. Les droits et obligations des parties sont régis exclusivement par le droit français.

Mentions légales

Le présent site est la propriété de

Le présent site est la propriété de SOUGO, immatriculée au Répertoire des Entreprises et d’Établissement sous le n° XXXX, dont le siège social est situé au 35/41 Rue Aristide Briand 77124 VILLENOY – France.

Le directeur de la publication de ce site web est Romain SOUNILHAC

.

L’hébergeur est

Le site web est hébergé par la société Infomaniak | 26 Avenue de la Praille 1227 Carouge Genève (Suisse). 

Le concepteur est

Installation, conception, réalisation:

S.G.F.C

Les données personnelles

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La propriété intellectuelle

Il est rappelé que selon le Code français de la propriété intellectuelle (Art. L. 122-4), toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement des auteurs ou de ses ayants droit est illicite et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Les logos de SOUGO et de ses partenaires, figurant sur le site web sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces logos, sans l’autorisation expresse de SOUGO est donc prohibée, au sens de l’article Art. L. 122-4 de la propriété intellectuelle.

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